Descriptions détaillées - Commission Technique Zones Humides

1997-2002 : des outils de caractérisation et de promotion de la préservation des zones humides pour le bassin RMC

Brochure de sensibilisation : Les zones humides, facteurs de développement local (décembre 1999)
Charte du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour les Zones Humides (décembre 2000),
Registre : «600 actions pour agir ensemble»
Note technique n° 4 : «Agir pour les zones humides en RMC – Les priorités du bassin» (octobre 2000),
Note technique n° 5 : « Politique d’inventaires : Objectifs et méthodologie » (octobre 2000),
Guide technique n° 5 « Fonctionnement des zones humides / première synthèse des indicateurs pertinents » (mai 2001),
Guide technique n° 6 « Boite à outils inventaires » :
- fascicule I : « du tronc commun à la cartographie » (novembre 2001),
- fascicule II : base de données « Inventaires ZH/RMC » (octobre 2002),
2002 / Assises «zones humides – zones utiles»

Déroulement chronologique de la révision du SDAGE du bassin Rhône-Méditerranée Volet zones humides et espèces
Années	Zones humides	Groupe de travail	Espèces
2004 2005	Travaux CTZH Répertoire de mesures Etat des lieux de la DCE	CTZH Groupe ZH/DCE Agence de l’eau/DREAL Adhérents Charte	Etat des lieux DCE SDAGE de 1996 Travaux CTZH Répertoire de mesures Réflexion groupes nationaux "pêche", COGEPOMI
2005	Croisement avec SDAGE de 1996	Groupe ZH/DCE Agence de l’eau/DREAL	Croisement des différentes sources
2005 2006	Note de stratégie "zones humides"		Note de stratégie "espèces"
1^er Semestre 2006	croisement avec Réflexion des groupes locaux DCE Réflexion des adhérents à la charte (issue de la rencontre)	Groupe ZH/DCE Agence de l’eau/DREAL	croisement avec Opérations Life diverses DOCOB NATURA 2000 Réflexion des adhérents à la charte (issue de la rencontre)
		Adhérents à la charte
	Fiche POF zones humides du SDAGE	Groupe ZH/DCE Agence de l’eau/DREAL
1^er-2^è Semestre 2006	Débriefing / bilan / modifications	Bureau CB	Bilan / Modifications
1^er-2^è Semestre 2006	Débriefing / bilan / modifications	Groupe ZH/DCE	3^è Croisement = V1 du chapitre "espèces"
2^è Semestre 2006	V1 du SDAGE du chapitre "zones humides"	CTZH	Validation par CMNAB liste d’espèces à associer au SDAGE

V1 du SDAGE du chapitre "zones humides" alimente ...

V1 du chapitre "espèces" alimente :

Consultation Services Etat, MISE, Agence de l’eau, Rézo de réseaux, MRM, IFREMER, PN, PNR, CREN, etc ...
Consultation CTZH, CMNAB, CS, FOGEM, COGEPOMI, etc ...

Consultation Services Etat, MISE, Agence de l’eau, Collectivités, Associations pro ...
Consultation CTZH, CB, CMNAB, CS, etc ...
Rézo de réseaux, MRM, IFREMER, PN, PNR, CREN, etc ...
FOGEM, COGEPOMI

sont à destinations de : CTZH, DREAL DB, Agence

Avril 2004/ Bilan présenté au bureau du Comité de Bassin RMC pour une relance de la CTZH (après la réforme organisationnelle de l’agence de l’Eau RMC)
2004 – 2005/ Contribution à la rédaction du chapitre de l’état des lieux de la DCE
2004-2005/ Chantier des relations entre écosystèmes de surface et eaux souterraines
2005 / Cadrage de « termes clés » pour le SDAGE, lancement de la délimitation des zones humides par fonction, de la fusion des données…
2006 / Rencontre des adhérents à la charte en faveur des zones humides pour le SDAGE
2006 / Guide juridique « zones humides » rédigé par Olivier Cizel (2° version achevée en 2009)

2006-2008 / élaboration des Orientations fondamentales sur les zones humides et les espèces (différentes notes de travail spécifiques)
2006-2008 / cadrage des CDC d’inventaire, suivi de la fusion des données, révision du SDAGE, lancement du chantier sur l’établissement du référentiel biologique (RhoMéO)
2007 – 2008 / achèvement de l’étude de délimitation des ZH signalée dans la circulaire ministérielle d’application de l’arrêté du 24 juin 2008 et du 01 octobre 2009

Les chantiers

8(2/3)volet A
- Liste des actions humaines destructrices des zones humides.
- Evaluation de leur impact sur les milieux aquatiques et de leur coût d’implantation.
- Estimation des compensations financières nécessaires à leur résorption
8(2/3)volet B
- Actions humaines et mesures bénéfiques pour les zones humides.
- Retour d’expérience de leur impact sur les milieux aquatiques et de leur coût d’implantation.
- Estimation des besoins financiers nécessaires pour leur implantation
8(3/3)
- Recensement des outils de protection réglementaires des milieux aquatiques et humides adaptés à la dynamique des milieux et basées sur les définitions retenues par le biais du chantier 8 (1/3)

ont permis la réalisation de synthèses :

Guide juridique d’Olivier Cizel
Mesures agricoles pour les zones humides:
- un catalogue des mesures 214 de l’axe 2 [MAE] (2007) bénéfiques,
- les mesures de l’axe 3 (2008-2009)
Tableau des coûts de référence des mesures en faveur des zones humides

Dernière modification de la page : 04/04/12