Fiche de synthèse sous bassins (masses d'eau cours d'eau) : Seille

Généralités
Caractéristiques des masses d'eau du sous bassin
Qualité / État du milieu
Pressions importantes
Problèmes importants
Mesures complémentaires au titre du programme de mesures 2010 - 2015
Paysage socio-économique
Existence de zones protégées DCE et autres réglementations
Existence de démarches locales
Milieux associés
Documents annexes

Généralités

Code du sous-bassin : SA_04_05
Superficie (km2) : 2285.6
Territoire SDAGE : Dombes, Saône et affluents rive gauche
Commission géographique : Saone
Département(s) : 01,39,71
Région(s) : RA,FC,BOUR
vers le haut de la page

Caractéristiques des masses d'eau cours d'eau du sous bassinCartographie

Caractéristiques des masses d'eau, cours d'eau du sous bassin
MASSES D'EAU ÉTAT ECOLOGIQUE ÉTAT CHIMIQUE
NOM STATUT 2009 OBJ. BE Délai maximum (2015, 2021 ou 2027) pour atteindre le bon état écologique (pour les MEN) ou le bon potentiel écologique (MEFM) des eaux.
En cas d'impossibilité d'atteinte du bon état écologique avant 2027, un objectif moins strict peut être retenu.

information
Les motifs et paramètres d'exemption indiqués ici sont ceux du rapportage DCE mars 2010. Ils reprennent les éléments du SDAGE adaptés à la nomenclature imposée par l'Europe.MOTIFS DU REPORT information 2009 OBJ. BE Délai maximum (2015, 2021 ou 2027) pour atteindre le bon état chimique des eaux.
En cas d'impossibilité d'atteinte du bon état chimique avant 2027, un objectif moins strict peut être retenu.

information
Les motifs et paramètres d'exemption indiqués ici sont ceux du rapportage DCE mars 2010. Ils reprennent les éléments du SDAGE adaptés à la nomenclature imposée par l'Europe.MOTIFS DU REPORT information
ÉTAT État écologique de la masse d'eau cours d'eau évalué à partir des données du programme de surveillance disponible en 2009.
Un niveau de confiance est associé à l'état évalué.

information
NCNiveau de confiance de l'état évalué
information
NR NQE Non respect des normes de qualité environnementales concernant les polluants spécifiques.
information
CAUSES PARAMÈTRES ÉTAT État chimique de la masse d'eau évalué à partir des données du programme de surveillance disponibles en 2009.
Un niveau de confiance est associé à l'état évalué.

information
NCNiveau de confiance de l'état évalué
information
CAUSES PARAMÈTRES
La Seille du Solnan à sa confluence avec la Saône
MEFM
MOY
3
2015
MAUV
3
2021
FTr/CDr
Autres polluants/Pesticides
Les Sanes
MEN
MED
2
2015
FTo
cond. morpholog./ichtyofaune/faune benth. invertébrée
BE
1
2015
Le Sevron et le Solnan
MEN
MOY
1
2015
BE
3
2015
La Vallière Sonette incluse
MEN
MAUV
2
2015
BE
1
2015
La Brenne
MEN
MOY
1
2021
FTr/CDr
cond. morpholog./flore aquatique/ichtyofaune/faune benth. invertébrée/param. génér. qual. phys-chim.
BE
1
2015
La Seille de sa source à la confluence avec la Brenne
MEN
MOY
1
2021
CN
cond. morpholog./rég. hydrologique/ichtyofaune
BE
1
2015
La Seille de la Brenne au Solnan
MEN
MAUV
3
2015
BE
1
2015
ruisseau la darge
MEN
MOY
1
2021
FTr/CDr
cond. morpholog./faune benth. invertébrée/param. génér. qual. phys-chim./rég. hydrologique/flore aquatique/ichtyofaune
?
2015
ruisseau de la chambon
MEN
BE
2
2015
BE
2
2015
ruisseau le souchon
MEN
MOY
1
2021
FTr/CDr
cond. morpholog./ichtyofaune/param. génér. qual. phys-chim./flore aquatique
?
2015
ruisseau des tenaudins
MEN
MOY
1
2021
FTr/CDr
cond. morpholog./rég. hydrologique/ichtyofaune/faune benth. invertébrée/param. génér. qual. phys-chim./flore aquatique
?
2015
rivière bacot
MEN
MOY
1
2021
FTr/CDr
cond. morpholog./rég. hydrologique/ichtyofaune/faune benth. invertébrée/param. génér. qual. phys-chim./flore aquatique
?
2015
ruisseau la serrée
MEN
MOY
1
2021
FTr/CDr
cond. morpholog./rég. hydrologique/ichtyofaune/faune benth. invertébrée/param. génér. qual. phys-chim./flore aquatique
?
2015
ruisseau le teuil
MEN
MOY
1
2021
FTr/CDr
cond. morpholog./rég. hydrologique/ichtyofaune/faune benth. invertébrée/param. génér. qual. phys-chim./flore aquatique
?
2015
ruisseau le serein
MEN
MOY
1
2021
FTr/CDr
cond. morpholog./ichtyofaune/faune benth. invertébrée/param. génér. qual. phys-chim./flore aquatique
?
2015
rivière d'ésenand
MEN
MOY
1
2021
FTr/CDr
cond. morpholog./rég. hydrologique/ichtyofaune/faune benth. invertébrée/param. génér. qual. phys-chim./flore aquatique
?
2015
bief des chaises
MEN
MOY
1
2021
FTr
cond. morpholog./ichtyofaune
?
2015
ruisseau de l'étang
MEN
BE
2
2015
BE
2
2015
ruisseau la servonne
MEN
BE
2
2015
BE
2
2015
bief d'avignon
MEN
MOY
1
2015
?
2015
bief du bois tharlet
MEN
BE
2
2015
BE
2
2015
ruisseau le malan
MEN
MOY
1
2021
FTr/CDr
cond. morpholog./rég. hydrologique/ichtyofaune/faune benth. invertébrée/param. génér. qual. phys-chim./flore aquatique
?
2015
bief turin
MEN
MOY
1
2027
FTr
cond. morpholog./ichtyofaune/faune benth. invertébrée
?
2015
ruisseau la boissine
MEN
MOY
1
2021
FTr/CDr
cond. morpholog./rég. hydrologique/ichtyofaune/faune benth. invertébrée/param. génér. qual. phys-chim./flore aquatique
?
2015
la seillette bras aval de la seille*
MEN
BE
2
2015
BE
2
2015
ruisseau de la serenne
MEN
MOY
1
2021
FTr
cond. morpholog./rég. hydrologique/ichtyofaune/faune benth. invertébrée
?
2015
ruisseau la boissine
MEN
BE
2
2015
BE
2
2015
ruisseau de blaine
MEN
BE
2
2015
BE
2
2015
bief d'ausson
MEN
BE
2
2015
BE
2
2015
rivière la dorme
MEN
BE
2
2015
BE
2
2015
rivière le dard
MEN
BE
2
2015
BE
2
2015
ruisseau de l'étang de bouhans
MEN
MOY
1
2021
FTr/CDr
cond. morpholog./rég. hydrologique/ichtyofaune/faune benth. invertébrée/param. génér. qual. phys-chim./flore aquatique
?
2015
ruisseau bief d'ainson
MEN
MOY
1
2021
FTr
cond. morpholog./ichtyofaune
?
2015
rivière la gizia
MEN
MOY
3
2015
BE
1
2015
bief de malaval
MEN
BE
2
2015
BE
2
2015
ruisseau de boccarnoz
MEN
BE
2
2015
BE
2
2015
ruisseau besançon
MEN
BE
2
2015
BE
2
2015
rivière la sorne
MEN
MOY
1
2021
FTr/CDr
cond. morpholog./flore aquatique/ichtyofaune/faune benth. invertébrée/param. génér. qual. phys-chim.
?
2015
ruisseau la rondaine
MEN
MOY
1
2027
FTr/CDr
cond. morpholog./rég. hydrologique/ichtyofaune/faune benth. invertébrée/param. génér. qual. phys-chim./flore aquatique
?
2015
ruisseau de corgeat
MEN
MOY
1
2021
FTr/CDr
continuité/ichtyofaune/faune benth. invertébrée/cond. morpholog./param. génér. qual. phys-chim./flore aquatique
?
2015
rivière la chaux
MEN
MOY
1
2015
?
2015
ruisseau du moulin du roi
MEN
MOY
1
2027
FTr/CDr
continuité/faune benth. invertébrée/cond. morpholog./rég. hydrologique/ichtyofaune/param. génér. qual. phys-chim./flore aquatique
?
2015
ruisseau la voye
MEN
MOY
1
2021
FTr/CDr
cond. morpholog./ichtyofaune/faune benth. invertébrée/param. génér. qual. phys-chim./flore aquatique
?
2015
ruisseau de prèlot
MEN
MOY
1
2021
FTr
cond. morpholog./ichtyofaune/faune benth. invertébrée
?
2015
ruisseau des armetières
MEN
BE
2
2015
BE
2
2015
ruisseau de la madeleine
MEN
MOY
1
2027
FTr/CDr
cond. morpholog./ichtyofaune/faune benth. invertébrée/flore aquatique/param. génér. qual. phys-chim.
?
2015
Télécharger les données de ce tableau au format CSV : caracteristiques-masse-eau-SA_04_05.csv (7 k.o.)

Légende

État écologique
 TBE 
 Très bon état
 BE 
 Bon état
 MOY 
 État moyen
 MED 
 État médiocre
 MAUV 
 État mauvais
 ? 
 État indéterminé : absence actuelle de limites de classes pour le paramètre considéré ou absence actuelle de référence pour le type considéré (biologie). Pour les diatomées, la classe d'état affichée sera "indéterminé" si l'indice est calculé avec une version de la norme différente de celle de 2007 (Norme AFNOR NF T 90-354)
   Absence ou insuffisance de données
État chimique
 BE 
 Bon état
 MAUV 
 État mauvais
 ? 
 Information insuffisante pour attribuer un état
   Absence ou insuffisance de données
Statut
MEN
Masse d'eau naturelle (non MEFM)
 MEFM 
Masses d'eau fortement modifiées au sens de l'art. 4.3 de la DCE
 MEA 
Masse d'eau artificielle
Niveau de confiance de l'état évalué
1
Faible
2
Moyen
3
Fort
 
Indéterminé
Causes du motif du report
FTr
Faisabilité technique (report d'objectif)
CDr
Coûts disproportionnés (report d'objectif)
CN
Conditions naturelles
FTo
Faisabilité technique (objectif moins strict)
CDo
Coûts disproportionnés (objectif moins strict)
NM
Nouvelle modification (projet d'intérêt général)
vers le haut de la page

Qualité / État du milieu Cartographie

État écologique du sous bassin en nombre de masses d'eau cours d'eau – source carte 2009

BE : 30.4%;MOY : 63.0%;MED : 2.2%;MAUV : 4.3%;

État chimique du sous bassin en nombre de masses d'eau cours d'eau – source carte 2009

BE : 45.7%;MAUV : 2.2%;? : 52.2%;
Télécharger les données de ces graphes au format CSV : etat-ecolo-chim-mdoriv-SA_04_05.csv (237 octets)

État écologique des masses d'eau cours d'eau du sous bassin
  Taille masse d'eau * information Total
Très petit Petit Moyen Grand Très grand
Nbr. Linéaire Nbr. Linéaire Nbr. Linéaire Nbr. Linéaire Nbr. Linéaire Nbr. Linéaire
Etat écologiqueTBE- - - - - - - - - - - -
BE14 174,9km - - - - - - - - 14 174,9 km
MOY25 315,3km 2 114,8km 2 154,8km - - - - 29 584,9 km
MED- - - - 1 101,4km - - - - 1 101,4 km
MAUV- - 2 83,7km - - - - - - 2 83,7 km
Total 39 490,2 km 4 198,5 km 3 256,2 km - - - -46 944,9 km

* Pour plus de détails sur cette classification, consulter le document 015-018 (pdf) 1 M.o.

Télécharger ce tableau au format CSV : etat-ecolo-mdoriv-SA_04_05.csv (582 octets)

Résultats de l'état des eaux des cours d'eau sur les sites de surveillance du sous-bassin
Stations de mesures de la qualité Etat écologique Etat chimique
Code et nom station Masse d'eau Prog. surv.201320142015201620172018201320142015201620172018
06033500 DARGE A CHAPELLE VOLANDFRDR10192
Non
BE
BE
06033550 DARGE A CHAPELLE VOLAND 2FRDR10192
Non
BE
BE
06044580 SOUCHON A MENETREUILFRDR10270
Non
MOY
MOY
MOY
Ind
Ind
Ind
06491370 SEREIN A LAVIGNYFRDR10489
Non
BE
BE
BE
06491380 SEREIN A LAVIGNY 1FRDR10489
Non
MED
MED
MED
06491390 SEREIN A LE LOUVEROT 1FRDR10489
Non
MED
MED
MED
06491400 SEREIN A LE-VERNOISFRDR10489
Non
MED
MED
MED
06492100 SEREIN A ST GERMAIN LES ARLAY 1FRDR10489
Non
BE
MOY
MOY
Ind
Ind
06043875 BIEF D'AVIGNON A CORMOZFRDR10898
Oui
MOY
MOY
MOY
MOY
MOY
MOY
BE
BE
BE
06044200 BIEF DU BOIS THARLET A SAINT ETIENNE DU BOISFRDR10903
Oui
MOY
MOY
MOY
BE
MAUV
BE
06043890 BIEF DE TURIN A DOMSURE 1FRDR10910
Oui
MED
MOY
06310220 DORME A CHENE BERNARDFRDR11255
Non
BE
BE
06310225 DORME A SERGENAUXFRDR11255
Non
MOY
MOY
06043800 GIZZIA A LE-MIROIR 2FRDR11496
Oui
BE
BE
BE
06320220 DURLANDE A SAINT ETIENNE DU BOISFRDR11499
Non
MOY
MOY
MED
MED
MED
MED
06027055 SORNE A FREBUANS 2FRDR11548
Non
Ind
Ind
06041260 SORNE A MOIRONFRDR11548
Non
BE
06492950 SORNE A FREBUANSFRDR11548
Non
MOY
MOY
MOY
MOY
06491555 RONDAINE A RELANSFRDR11681
Oui
MED
MED
MED
MED
MED
MED
06044570 RUISSEAU DE CORGEAT A MENETREUILFRDR11768
Non
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
06041665 CHAUX A BEAUVERNOISFRDR11836
Oui
BE
BE
BE
MOY
BE
BE
BE
MAUV
BE
06044590 VOYE A LA CHAPELLE THECLEFRDR12012
Non
MED
MED
MED
Ind
Ind
Ind
06491600 SEDAN A PLAINOISEAU 1FRDR12097
Non
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
06491620 SEDAN A QUINTIGNY 2FRDR12097
Non
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
06491650 SEDAN A LARNAUDFRDR12097
Oui
MOY
BE
BE
BE
BE
BE
BE
BE
BE
06491710 RUISSEAU DE LA MADELEINE A LE PINFRDR12097
Non
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
06491730 RUISSEAU DE LA MADELEINE A SAINT DIDIER 3FRDR12097
Non
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
06491750 MADELEINE A LARNAUDFRDR12097
Non
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
06491760 SEDAN A LARNAUD 1FRDR12097
Non
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
06041800 SEILLE A ST-USUGEFRDR1803
Oui
MED
MAUV
MED
MED
MED
MED
MAUV
MAUV
MAUV
06041810 SEILLE A VINCELLESFRDR1803
Oui
MOY
MOY
MOY
BE
BE
BE
06045000 SEILLE A LA-TRUCHEREFRDR596
Oui
MOY
MOY
MOY
MOY
BE
MOY
MAUV
MAUV
MAUV
MAUV
BE
BE
06044510 SANE MORTE A CORMOZFRDR597
Non
MAUV
MAUV
MAUV
Ind
Ind
Ind
06044520 SANE MORTE A SAINTE CROIX 1FRDR597
Non
MAUV
MAUV
MAUV
Ind
Ind
Ind
06044530 SANE MORTE A MENETREUILFRDR597
Non
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
06044540 SANE A SAINT NIZIER LE BOUCHOUXFRDR597
Non
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
06044550 SANE A MONTPONT EN BRESSE 1FRDR597
Non
MED
MED
MED
Ind
Ind
Ind
06044560 SANE A LA CHAPELLE THECLE 1FRDR597
Non
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
06044870 SANE A LA-CHAPELLE-THECLEFRDR597
Non
MOY
06044900 SANE A LA-GENETEFRDR597
Oui
MAUV
MED
MED
MAUV
MAUV
MAUV
MAUV
MAUV
MAUV
MAUV
BE
BE
06043869 SOLNAN A DOMMARTIN-LES-CUISEAUXFRDR598
Oui
MED
MED
MED
MOY
MOY
MOY
MAUV
MAUV
BE
BE
BE
BE
06043900 SOLNAN A DOMSURE 1FRDR598
Non
MOY
MOY
MOY
MOY
MOY
06043920 SOLNAN A CONDALFRDR598
Non
MED
MED
MED
06043928 SEVRON A CORMOZ 2FRDR598
Non
MOY
MOY
MOY
MOY
MOY
06044600 SEVRON A VARENNES SAINT SAUVEUR 1FRDR598
Non
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
06044610 SOLNAN A SAINTE CROIX 1FRDR598
Non
MOY
MOY
MOY
Ind
Ind
Ind
06041240 VALIERE A COURLAOUXFRDR599
Non
MOY
MOY
MOY
Ind
Ind
06041330 SONNETTE A VINCELLESFRDR599
Non
BE
06041340 SONNETTE A VINCELLESFRDR599
Non
BE
06041350 SONNETTE A BEAUFORTFRDR599
Non
BE
06041890 VALLIERE A REVIGNYFRDR599
Non
BE
BE
BE
BE
Ind
Ind
06041920 VALLIERE A MONTMOROT 1FRDR599
Non
BE
BE
BE
Ind
Ind
Ind
06042000 VALLIERE A COURLANSFRDR599
Non
MOY
MOY
MOY
MOY
MED
MED
Ind
06042500 VALLIERE A SAVIGNY-EN-REVERMONTFRDR599
Oui
MED
MOY
MOY
MOY
MOY
MED
MAUV
MAUV
MAUV
MAUV
MAUV
BE
06041200 BRENNE A SAINT LOTHAINFRDR600
Non
BE
BE
BE
BE
BE
BE
06041220 BRENNE A LA-CHASSAGNEFRDR600
Non
MOY
BE
BE
MOY
BE
MOY
06041700 BRENNE A SENS-SUR-SEILLEFRDR600
Oui
MOY
MOY
MOY
MOY
MOY
MOY
BE
BE
BE
BE
BE
BE
06491170 SEILLE A NEVY-SUR-SEILLE 2FRDR601
Non
BE
BE
BE
BE
BE
BE
06491725 SEILLETTE A RUFFEY SUR SEILLEFRDR601
Non
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
06491770 SEILLETTE A VILLEVIEUXFRDR601
Non
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
06491780 SEILLETTE A BLETTERANSFRDR601
Non
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
Ind
06491950 SEILLE DE BEAUME A COSGESFRDR601
Oui
BE
BE
BE
BE
BE
BE
MAUV
MAUV
BE
BE
BE
Télécharger ce tableau au format CSV : resultats-etat-eaux-coursdeau-sites-SA_04_05.csv (0 octets)

Télécharger ce tableau au format CSV : resultats-etat-eaux-coursdeau-sites-SA_04_05.csv (0 octets)

Légende

État écologique
 TBE 
 Très bon état
 BE 
 Bon état
 MOY 
 État moyen
 MED 
 État médiocre
 MAUV 
 État mauvais
 ? 
 État indéterminé : absence actuelle de limites de classes pour le paramètre considéré ou absence actuelle de référence pour le type considéré (biologie). Pour les diatomées, la classe d'état affichée sera "indéterminé" si l'indice est calculé avec une version de la norme différente de celle de 2007 (Norme AFNOR NF T 90-354)
   Absence ou insuffisance de données
État chimique
 BE 
 Bon état
 MAUV 
 État mauvais
 ? 
 Information insuffisante pour attribuer un état
   Absence ou insuffisance de données
vers le haut de la page

Pressions importantes (à l'origine d'un risque de non atteinte des objectifs environnementaux) La liste des pressions identifiées comme à l'origine d'un risque de Non Atteinte du Bon État (risque NABE) pour une masse d'eau superficielle s'appuie sur la nomenclature européenne qui comporte 8 types de pressions: Pollutions ponctuelles, Pollutions diffuses, Prélèvements, Altérations hydromorphologiques (débit, surface de l'eau), Aménagement des rivières, Aménagement des eaux de transition et côtières (uniquement pour eaux côtières et de transition), Autres altérations morphologiques, Autres pressions. Cette liste est issue d'un travail demandé pour le rapportage DCE de mars 2010 et réalisé sur la base de l'état des lieux et de la caractérisation plus poussée. Pour plus de détails, consulter le guide méthodologique accessible à la rubrique Documents annexes.information Cartographie

Type de pression à l'origine d'un risque de non atteinte du bon état des masses d'eau des cours d'eau concernés du sous-bassin
  Taille masse d'eau * information Total
Très petit Petit Moyen Grand Très grand
Nbr Linéaire Nbr Linéaire Nbr Linéaire Nbr Linéaire Nbr Linéaire Nbr Linéaire
Type de pression Pollutions ponctuelles (Détail Code : Nom
FRDR10192 : ruisseau la darge
FRDR10409 : rivière bacot
FRDR10489 : ruisseau le serein
FRDR10520 : rivière d'ésenand
FRDR10563 : bief des chaises
FRDR10898 : bief d'avignon
FRDR10910 : bief turin
FRDR11070 : ruisseau de la serenne
FRDR11435 : ruisseau bief d'ainson
FRDR11548 : rivière la sorne
FRDR12019 : ruisseau de prèlot
FRDR596 : La Seille du Solnan à sa confluence avec la Saône
FRDR597 : Les Sanes
FRDR598 : Le Sevron et le Solnan
FRDR599 : La Vallière Sonette incluse
FRDR600 : La Brenne
FRDR601 : La Seille de sa source à la confluence avec la Brenne
)
11122,3 3180,5 3256,2 - - - - 17559
Pollutions diffuses (Détail Code : Nom
FRDR10192 : ruisseau la darge
FRDR10270 : ruisseau le souchon
FRDR10333 : ruisseau des tenaudins
FRDR10409 : rivière bacot
FRDR10464 : ruisseau la serrée
FRDR10465 : ruisseau le teuil
FRDR10489 : ruisseau le serein
FRDR10520 : rivière d'ésenand
FRDR10898 : bief d'avignon
FRDR10907 : ruisseau le malan
FRDR10911 : ruisseau la boissine
FRDR11345 : ruisseau de l'étang de bouhans
FRDR11548 : rivière la sorne
FRDR11681 : ruisseau la rondaine
FRDR11768 : ruisseau de corgeat
FRDR11836 : rivière la chaux
FRDR11993 : ruisseau du moulin du roi
FRDR12012 : ruisseau la voye
FRDR12097 : ruisseau de la madeleine
FRDR596 : La Seille du Solnan à sa confluence avec la Saône
FRDR597 : Les Sanes
FRDR598 : Le Sevron et le Solnan
FRDR599 : La Vallière Sonette incluse
FRDR600 : La Brenne
FRDR601 : La Seille de sa source à la confluence avec la Brenne
)
19236,0 3180,5 3256,2 - - - - 25672,7
Prélèvements (Détail Code : Nom
FRDR596 : La Seille du Solnan à sa confluence avec la Saône
FRDR601 : La Seille de sa source à la confluence avec la Brenne
)
- - 161,0 138,6 - - - - 299,6
Altérations hydromorphologiques (débit, surface de l'eau)   (Détail Code : Nom
FRDR10192 : ruisseau la darge
FRDR10270 : ruisseau le souchon
FRDR10333 : ruisseau des tenaudins
FRDR10409 : rivière bacot
FRDR10464 : ruisseau la serrée
FRDR10465 : ruisseau le teuil
FRDR10489 : ruisseau le serein
FRDR10520 : rivière d'ésenand
FRDR10563 : bief des chaises
FRDR10907 : ruisseau le malan
FRDR10910 : bief turin
FRDR10911 : ruisseau la boissine
FRDR11070 : ruisseau de la serenne
FRDR11345 : ruisseau de l'étang de bouhans
FRDR11435 : ruisseau bief d'ainson
FRDR11548 : rivière la sorne
FRDR11681 : ruisseau la rondaine
FRDR11768 : ruisseau de corgeat
FRDR11993 : ruisseau du moulin du roi
FRDR12012 : ruisseau la voye
FRDR12019 : ruisseau de prèlot
FRDR12097 : ruisseau de la madeleine
FRDR596 : La Seille du Solnan à sa confluence avec la Saône
FRDR597 : Les Sanes
FRDR599 : La Vallière Sonette incluse
FRDR600 : La Brenne
FRDR601 : La Seille de sa source à la confluence avec la Brenne
)
22242,7 3180,5 2140,0 - - - - 27563,2
Aménagement des rivières (Détail Code : Nom
FRDR10192 : ruisseau la darge
FRDR10270 : ruisseau le souchon
FRDR10333 : ruisseau des tenaudins
FRDR10409 : rivière bacot
FRDR10464 : ruisseau la serrée
FRDR10465 : ruisseau le teuil
FRDR10489 : ruisseau le serein
FRDR10520 : rivière d'ésenand
FRDR10563 : bief des chaises
FRDR10907 : ruisseau le malan
FRDR10910 : bief turin
FRDR10911 : ruisseau la boissine
FRDR11070 : ruisseau de la serenne
FRDR11345 : ruisseau de l'étang de bouhans
FRDR11435 : ruisseau bief d'ainson
FRDR11548 : rivière la sorne
FRDR11681 : ruisseau la rondaine
FRDR11768 : ruisseau de corgeat
FRDR11993 : ruisseau du moulin du roi
FRDR12012 : ruisseau la voye
FRDR12019 : ruisseau de prèlot
FRDR12097 : ruisseau de la madeleine
FRDR597 : Les Sanes
FRDR599 : La Vallière Sonette incluse
FRDR600 : La Brenne
FRDR601 : La Seille de sa source à la confluence avec la Brenne
)
22242,7 3180,5 1101,4 - - - - 26524,6
Autres altérations morphologiques (Détail Pas de données) - - - - - - - - - - - -
Autres pressions (Détail Pas de données) - - - - - - - - - - - -
Nombre total de masses d'eau cours d'eau dans le sous bassin : 46 soit 944,9 km linéaire.
Nombre à risque de non atteinte du bon état : 30 soit 711,7 km linéaire.

* Pour plus de détails sur cette classification, consulter le document 015-018 (pdf) 1 M.o.



Télécharger ce tableau au format Excel : type-pression-SA_04_05.xls (10 k.o.)


vers le haut de la page

Problèmes importants du sous bassin Problèmes importants du sous bassin identifiés dans les cartes thématiques du SDAGE adopté fin 2009 information

Problèmes importants du sous-bassin
PROBLÈMESPRIORITÉS
Gestion locale - SAGE nécessaire (pdf) 4 M.o.
voir carte
Gestion locale - Milieu prioritaire (pdf) 5 M.o.
voir carte
Pollution domestique et industrielle hors subs. dangereuses (pdf) 4 M.o.
P
Pollution agricole: azote, phosphore et mat. org. (pdf) 4 M.o.
P
Eutrophisation excessive - milieu eutrophisé (pdf) 4 M.o.
sans objet
Eutrophisation excessive - nitrates (pdf) 3 M.o.
voir carte
Eutrophisation excessive - matières phosphorées (pdf) 3 M.o.
voir carte
Substances dangereuses hors pesticides (pdf) 4 M.o.
P
Pesticides (pdf) 4 M.o.
P
Transport sédimentaire (pdf) 4 M.o.
D
Dégradation morphologique (pdf) 4 M.o.
P
Altération de la continuité biologique (pdf) 4 M.o.
D
Déséquilibre quantitatif - prélèvements (pdf) 4 M.o.
sans objet
Déséquilibre quantitatif - gestion hydraulique des ouvrages (pdf) 4 M.o.
sans objet

Légende

Priorités
P
Prioritaire au titre de la période 2010-2015
D
Devant faire l'objet d'actions préparatoires pour le plan de gestion ultérieur
Substances dangereuses
Degré 1
Nécessite une action renforcée de réduction des rejets
Degré 2
Nécessite une amélioration des connaissances des pollutions

AUTRES CARTES DU SDAGE


vers le haut de la page

Mesures complémentaires au titre du programme de mesures 2010 - 2015 Pour la fiche Sous bassin, les mesures affichées concernent uniquement les cours d'eau du sous bassin. Pour les autres milieux appartenant au sous bassin (plans d'eau, eaux de transition), se reporter aux fiches correspondantes à la rubrique Milieux associésinformation

Avertissement : Cette liste de problèmes et mesures complémentaires associés à la masse d'eau est issue du Programme de Mesure du SDAGE adoptée fin 2009. Ce référentiel ne comporte ni les mesures mises en oeuvre avant fin 2009, ni les mesures de base, ni les évolutions effectuées depuis 2009 (modification de la liste des masses d'eau concernées par une mesure, nouvelle mesure identifiée depuis fin 2009, ...).

Télécharger cette liste au format CSV : mesures-complementaires-SA_04_05.csv (107 k.o.)

vers le haut de la page

Paysage socio-économique Les données socio-économiques du tableau sont issues de la caractérisation plus poussée (2005/2006). Pour les fiches par masse d'eau plan d'eau et de transition, les données concernent le sous bassin auxquels elles appartiennent. Pour les fiches des eaux côtières, voir les portraits socio-économiques INSEE des milieux associésinformation Cartographie

Portrait socio-économique du sous bassin (pdf) 7 M.o.© Insee - Documentation (pdf) 205 k.o.
Paysage socio-économique du sous bassin
ThèmesUsagesPoids économiqueLien avec l'atteinte du bon état: L'usage est...
AgricultureAutres grandes cultures
ÉTABLI
CONTRAINT
AgricultureElevages
MAJEUR
CONTRAINT
AgricultureExploitations forestières
ÉMERGENT
CONTRAINT
AgricultureGrandes cultures irriguées
ÉTABLI
CONTRAINT
AgricultureMaraîchages
ÉTABLI
CONTRAINT
AgricultureViticulture - arboriculture
MAJEUR
CONTRAINT
IndustrieAgro-alimentaire (sauf eau embouteillée)
MAJEUR
CONTRAINT
IndustrieChimie - pétrochimie
ÉTABLI
INDÉPENDANT
IndustrieCommerce - artisanat
ÉTABLI
INDÉPENDANT
IndustrieMécanique - traitement de surface - réparation navale
ÉTABLI
CONTRAINT
EnergieHydro-électricité
ÉTABLI
CONTRAINT
Activités extractives et prélèvementsArrosages d'agrément (particuliers, collectivités)
ÉTABLI
INDÉPENDANT
Activités extractives et prélèvementsExtraction de granulats
ÉTABLI
INDÉPENDANT
NavigationNavigation de plaisance fluviale
ÉTABLI
CONTRAINT
Urbanisation et infrastructuresAlimentation en eau potable
ÉTABLI
CONTRAINT
Urbanisation et infrastructuresArtificialisation (inondation)
MAJEUR
CONTRAINT
Urbanisation et infrastructuresAssainissement
ÉTABLI
FAVORISÉ
Urbanisation et infrastructuresRéseaux et infrastructures de transport
ÉTABLI
CONTRAINT
Urbanisation et infrastructuresUrbanisation en lit majeur
ÉTABLI
CONTRAINT
PêchePêche de loisir en eau douce
ÉTABLI
FAVORISÉ
PêchePêche professionnelle en eau douce
ÉTABLI
FAVORISÉ
PêchePisciculture
ÉTABLI
INDÉPENDANT
Activités sportives et récréatives liées à l'eauNautisme, voile, planche à voile
ÉMERGENT
INDÉPENDANT
Activités sportives et récréatives liées à l'eauPlongée, baignade, jeux d'eau
ÉMERGENT
FAVORISÉ
Activités sportives et récréatives liées à l'eauSpéléologie, canyoning
ÉTABLI
FAVORISÉ
Activités touristiques et récréatives liées au milieu aquatiqueChasse
ÉTABLI
FAVORISÉ
Activités touristiques et récréatives liées au milieu aquatiqueGolfs (arrosages, traitements)
ÉTABLI
CONTRAINT
Activités touristiques et récréatives liées au milieu aquatiqueThermalisme, thalassothérapie, balnéothérapie
ÉTABLI
INDÉPENDANT
Activités touristiques et récréatives liées au milieu aquatiqueTourisme non aquatique
ÉTABLI
FAVORISÉ
Usages "non marchands"Observation (botanique, ornithologique, "whales watching", etc.)
ÉTABLI
FAVORISÉ
Usages "non marchands"Promenade - randonnée (y compris palmée)
ÉTABLI
FAVORISÉ
Fonctionnalités des milieux en bon étatAmortissement de crue (laminage pour l'aval, régulation ressource)
SANS OBJET
FAVORISÉ
Fonctionnalités des milieux en bon étatAuto-épuration (et dilution) complémentaire
SANS OBJET
FAVORISÉ
Fonctionnalités des milieux en bon étatAuto-gestion sédimentaire (réduit les interventions)
SANS OBJET
FAVORISÉ
Fonctionnalités des milieux en bon étatRessource en eau (locale)
SANS OBJET
FAVORISÉ
Fonctionnalités des milieux en bon étatRichesse biologique (biodiversité)
SANS OBJET
FAVORISÉ
vers le haut de la page

Existence de zones protégées DCE et autres réglementations L'existence ou non de zones protégées DCE (et le cas échéant la liste des zones) indiquée pour les masses d'eau cours d'eau du sous bassin est issue du rapportage DCE de mars 2010. Pour l'existence d'autres règlementations sur le sous bassin (cours d'eau classés, réservoirs biologiques…), voir la cartographie associée à la rubriqueinformation Cartographie

ZONES PROTEGEES (DCE)

Consulter les captages d'eau potable (nouvelle fenêtre)
Consulter les eaux de baignade (nouvelle fenêtre)
Consulter les Zones Natura 2000 (nouvelle fenêtre)

Consulter les Directives ERU (nouvelle fenêtre)
Consulter les Eaux conchylicoles (nouvelle fenêtre)

vers le haut de la page

Existence de démarches locales (SAGE et Contrats de milieux)La liste des SAGE et contrats de milieu associés aux masses d'eau cours d'eau du sous bassin est issue de la base nationale GEST'EAU. Pour plus de détails sur une démarche locale, cliquer sur le lien ci-dessous du territoire concerné information

Liste des contrats de milieu et des SAGE
Type de démarcheCode et nom de la démarcheEtat d'avancement
Contrat de milieuR024 - Val de Saône
Achevé
Contrat de milieuR066 - Reyssouze
Achevé
Contrat de milieuR120 - Seille
Achevé
Contrat de milieuR228 - Seille (2ième contrat)
Signé en cours d'exécution
Contrat de milieuR253 - Saône, corridor alluvial et territoires associés
Élaboration
Télécharger ce tableau au format CSV : contrats-milieu-SAGE-SA_04_05.csv (438 octets)

vers le haut de la page

Milieux associés information

Milieux associés au sous bassin
CatégorieNom
eau souterraineAlluvions de la Bresse - plaine de la Vallière
sous bassin avalSaone aval de Pagny
eau souterraineAlluvions de la Bresse - plaine de Bletterans
eau souterraineCalcaires jurassiques chaîne du Jura 1er plateau
vers le haut de la page

Documents annexes information

vers le haut de la page
Dernière modification de la page : 01/10/2015