Fiche de synthèse sous bassins (masses d'eau cours d'eau) : Ouche

Généralités
Caractéristiques des masses d'eau du sous bassin
Qualité / État du milieu
Pressions importantes
Problèmes importants
Mesures complémentaires au titre du programme de mesures 2010 - 2015
Paysage socio-économique
Existence de zones protégées DCE et autres réglementations
Existence de démarches locales
Milieux associés
Documents annexes

Généralités

Code du sous-bassin : SA_01_10
Superficie (km2) : 942.8
Territoire SDAGE : Saône amont
Commission géographique : Saone
Département(s) : 21
Région(s) : BOUR
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Caractéristiques des masses d'eau cours d'eau du sous bassinCartographie

Caractéristiques des masses d'eau, cours d'eau du sous bassin
MASSES D'EAU ÉTAT ECOLOGIQUE ÉTAT CHIMIQUE
NOM STATUT 2009 OBJ. BE Délai maximum (2015, 2021 ou 2027) pour atteindre le bon état écologique (pour les MEN) ou le bon potentiel écologique (MEFM) des eaux.
En cas d'impossibilité d'atteinte du bon état écologique avant 2027, un objectif moins strict peut être retenu.

information
Les motifs et paramètres d'exemption indiqués ici sont ceux du rapportage DCE mars 2010. Ils reprennent les éléments du SDAGE adaptés à la nomenclature imposée par l'Europe.MOTIFS DU REPORT information 2009 OBJ. BE Délai maximum (2015, 2021 ou 2027) pour atteindre le bon état chimique des eaux.
En cas d'impossibilité d'atteinte du bon état chimique avant 2027, un objectif moins strict peut être retenu.

information
Les motifs et paramètres d'exemption indiqués ici sont ceux du rapportage DCE mars 2010. Ils reprennent les éléments du SDAGE adaptés à la nomenclature imposée par l'Europe.MOTIFS DU REPORT information
ÉTAT État écologique de la masse d'eau cours d'eau évalué à partir des données du programme de surveillance disponible en 2009.
Un niveau de confiance est associé à l'état évalué.

information
NCNiveau de confiance de l'état évalué
information
NR NQE Non respect des normes de qualité environnementales concernant les polluants spécifiques.
information
CAUSES PARAMÈTRES ÉTAT État chimique de la masse d'eau évalué à partir des données du programme de surveillance disponibles en 2009.
Un niveau de confiance est associé à l'état évalué.

information
NCNiveau de confiance de l'état évalué
information
CAUSES PARAMÈTRES
L'Ouche de l'amont du lac Kir à la confluence avec la Saône
MEN
MED
1
2021
FTr
cond. morpholog./faune benth. invertébrée/continuité/ichtyofaune/param. génér. qual. phys-chim./flore aquatique/rég. hydrologique
MAUV
3
2021
FTr
Autres polluants
L'Ouche du ruisseau du Prâlon jusqu'à l'amont du lac Kir
MEN
MOY
3
2015
MAUV
3
2027
FTr
Pesticides
L'Ouche jusqu'au ruisseau du Prâlon
MEN
BE
3
2015
MAUV
3
2027
FTr
Autres polluants
ruisseau de l'arvo
MEN
MOY
1
2021
FTr
cond. morpholog./continuité/rég. hydrologique/flore aquatique/ichtyofaune/param. génér. qual. phys-chim.
?
2015
ruisseau le suzon
MEN
MOY
1
2015
BE
2
2015
ruisseau la douix
MEN
TBE
2
2015
BE
2
2015
ruisseau le chamban
MEN
MOY
1
2021
FTr
cond. morpholog./ichtyofaune
BE
2
2015
ruisseau la sirène
MEN
MOY
1
2015
?
2015
rivière la vandenesse
MEN
BE
1
2015
BE
2
2015
ruisseau de la gironde
MEN
TBE
2
2015
BE
2
2015
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Légende

État écologique
 TBE 
 Très bon état
 BE 
 Bon état
 MOY 
 État moyen
 MED 
 État médiocre
 MAUV 
 État mauvais
 ? 
 État indéterminé : absence actuelle de limites de classes pour le paramètre considéré ou absence actuelle de référence pour le type considéré (biologie). Pour les diatomées, la classe d'état affichée sera "indéterminé" si l'indice est calculé avec une version de la norme différente de celle de 2007 (Norme AFNOR NF T 90-354)
   Absence ou insuffisance de données
État chimique
 BE 
 Bon état
 MAUV 
 État mauvais
 ? 
 Information insuffisante pour attribuer un état
   Absence ou insuffisance de données
Statut
MEN
Masse d'eau naturelle (non MEFM)
 MEFM 
Masses d'eau fortement modifiées au sens de l'art. 4.3 de la DCE
 MEA 
Masse d'eau artificielle
Niveau de confiance de l'état évalué
1
Faible
2
Moyen
3
Fort
 
Indéterminé
Causes du motif du report
FTr
Faisabilité technique (report d'objectif)
CDr
Coûts disproportionnés (report d'objectif)
CN
Conditions naturelles
FTo
Faisabilité technique (objectif moins strict)
CDo
Coûts disproportionnés (objectif moins strict)
NM
Nouvelle modification (projet d'intérêt général)
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Qualité / État du milieu Cartographie

État écologique du sous bassin en nombre de masses d'eau cours d'eau – source carte 2009

TBE : 20.0%;BE : 20.0%;MOY : 50.0%;MED : 10.0%;

État chimique du sous bassin en nombre de masses d'eau cours d'eau – source carte 2009

BE : 50.0%;MAUV : 30.0%;? : 20.0%;
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État écologique des masses d'eau cours d'eau du sous bassin
  Taille masse d'eau * information Total
Très petit Petit Moyen Grand Très grand
Nbr. Linéaire Nbr. Linéaire Nbr. Linéaire Nbr. Linéaire Nbr. Linéaire Nbr. Linéaire
Etat écologiqueTBE2 12,4km - - - - - - - - 2 12,4 km
BE1 45,9km 1 43,9km - - - - - - 2 89,8 km
MOY4 70,2km - - 1 19,0km - - - - 5 89,2 km
MED- - - - 1 39,8km - - - - 1 39,8 km
MAUV- - - - - - - - - - - -
Total 7 128,5 km 1 43,9 km 2 58,8 km - - - -10 231,2 km

* Pour plus de détails sur cette classification, consulter le document 015-018 (pdf) 1 M.o.

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Résultats de l'état des eaux des cours d'eau sur les sites de surveillance du sous-bassin
Stations de mesures de la qualité Etat écologique Etat chimique
Code et nom station Masse d'eau Prog. surv.201320142015201620172018201320142015201620172018
06014945 RUISSEAU D'ARVO A LA-BUSSIERE-SUR-OUCHEFRDR10417
Non
MOY
MOY
BE
BE
06016300 RUISSEAU DE L'ARVO A LA BUSSIERE SUR OUCHE 1FRDR10417
Non
MED
MED
MED
06015600 SUZON A VAL-SUZON 1FRDR10572
Oui
Ind
Ind
MAUV
MOY
BE
BE
BE
BE
BE
06015700 SUZON A DIJONFRDR10572
Non
Ind
Ind
Ind
06016110 SUZON A VAL SUZON 3FRDR10572
Non
MOY
MOY
MOY
06014220 DOUIX A MALAIN 2FRDR10660
Non
MOY
MOY
BE
BE
06016310 RUISSEAU LA DOUIX A MALAIN 3FRDR10660
Non
MAUV
MAUV
MAUV
06014908 CHANBAN A BLIGNY-SUR-OUCHEFRDR10783
Non
Ind
MED
MED
MED
MED
06016270 RUISSEAU L'ECRIN A VIC LES PRESFRDR10783
Non
MOY
MOY
MOY
06016280 RUISSEAU DES FONTENOTTES A BLIGNY SUR OUCHEFRDR10783
Non
MOY
MOY
MOY
06014955 SIRENE A GISSEY-SUR-OUCHEFRDR11604
Non
MED
MED
MED
MED
BE
BE
BE
06014230 VANDENESSE A CRUGEY 3FRDR11650
Non
BE
MOY
MOY
MOY
MOY
06014340 VANDENESSE A CRUGEY 2FRDR11650
Non
MOY
MOY
MOY
06014915 VANDENESSE A CREANCEYFRDR11650
Non
MOY
MOY
MOY
06014922 RUISSEAU DU COMMARIN A COMMARINFRDR11650
Non
MOY
MED
MED
MED
06014924 RUISSEAU DE COMMARIN A VANDENESSE-EN-AUXOISFRDR11650
Non
MAUV
MAUV
MAUV
06014926 RUISSEAU DE LA MIOTTE A STE-SABINEFRDR11650
Non
MED
MED
MED
06016350 RUISSEAU DU TILLOT A VANDENESSE EN AUXOISFRDR11650
Non
MOY
MOY
MOY
06016360 VANDENESSE A MACONGEFRDR11650
Non
MOY
MOY
MOY
06014950 GIRONDE A BARBIREY-SUR-OUCHEFRDR11938
Non
MOY
MOY
MOY
MOY
MED
06015120 OUCHE A DIJON 3FRDR646
Non
MED
MED
MED
06015560 OUCHE A LONGVICFRDR646
Non
MOY
MOY
MOY
MOY
MOY
06015650 OUCHE A TART-LE-BASFRDR646
Non
MOY
MOY
MOY
MOY
MOY
BE
BE
06016000 OUCHE A CRIMOLOIS 1FRDR646
Oui
MOY
MED
MED
MED
MOY
MOY
MAUV
MAUV
MAUV
MAUV
MAUV
MAUV
06016240 OUCHE A FAVERNEY 1FRDR646
Non
MOY
MOY
MOY
06016500 OUCHE A ECHENONFRDR646
Oui
MAUV
MOY
MED
MED
MOY
MOY
MAUV
MAUV
MAUV
MAUV
BE
BE
06014970 OUCHE A FLEUREY-SUR-OUCHE 1FRDR647
Oui
BE
BE
BE
BE
BE
BE
MAUV
MAUV
MAUV
MAUV
BE
BE
06014990 OUCHE A PLOMBIERES-LES-DIJON 3FRDR647
Oui
BE
BE
BE
BE
BE
Ind
MAUV
MAUV
MAUV
BE
BE
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Légende

État écologique
 TBE 
 Très bon état
 BE 
 Bon état
 MOY 
 État moyen
 MED 
 État médiocre
 MAUV 
 État mauvais
 ? 
 État indéterminé : absence actuelle de limites de classes pour le paramètre considéré ou absence actuelle de référence pour le type considéré (biologie). Pour les diatomées, la classe d'état affichée sera "indéterminé" si l'indice est calculé avec une version de la norme différente de celle de 2007 (Norme AFNOR NF T 90-354)
   Absence ou insuffisance de données
État chimique
 BE 
 Bon état
 MAUV 
 État mauvais
 ? 
 Information insuffisante pour attribuer un état
   Absence ou insuffisance de données
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Pressions importantes (à l'origine d'un risque de non atteinte des objectifs environnementaux) La liste des pressions identifiées comme à l'origine d'un risque de Non Atteinte du Bon État (risque NABE) pour une masse d'eau superficielle s'appuie sur la nomenclature européenne qui comporte 8 types de pressions: Pollutions ponctuelles, Pollutions diffuses, Prélèvements, Altérations hydromorphologiques (débit, surface de l'eau), Aménagement des rivières, Aménagement des eaux de transition et côtières (uniquement pour eaux côtières et de transition), Autres altérations morphologiques, Autres pressions. Cette liste est issue d'un travail demandé pour le rapportage DCE de mars 2010 et réalisé sur la base de l'état des lieux et de la caractérisation plus poussée. Pour plus de détails, consulter le guide méthodologique accessible à la rubrique Documents annexes.information Cartographie

Type de pression à l'origine d'un risque de non atteinte du bon état des masses d'eau des cours d'eau concernés du sous-bassin
  Taille masse d'eau * information Total
Très petit Petit Moyen Grand Très grand
Nbr Linéaire Nbr Linéaire Nbr Linéaire Nbr Linéaire Nbr Linéaire Nbr Linéaire
Type de pression Pollutions ponctuelles (Détail Code : Nom
FRDR646 : L'Ouche de l'amont du lac Kir à la confluence avec la Saône
FRDR647 : L'Ouche du ruisseau du Prâlon jusqu'à l'amont du lac Kir
FRDR648 : L'Ouche jusqu'au ruisseau du Prâlon
)
- - 143,9 258,8 - - - - 3102,7
Pollutions diffuses (Détail Code : Nom
FRDR10417 : ruisseau de l'arvo
FRDR11604 : ruisseau la sirène
FRDR646 : L'Ouche de l'amont du lac Kir à la confluence avec la Saône
)
214,4 - - 139,8 - - - - 354,2
Prélèvements (Détail Code : Nom
FRDR10417 : ruisseau de l'arvo
FRDR11604 : ruisseau la sirène
FRDR646 : L'Ouche de l'amont du lac Kir à la confluence avec la Saône
)
214,4 - - 139,8 - - - - 354,2
Altérations hydromorphologiques (débit, surface de l'eau)   (Détail Code : Nom
FRDR10417 : ruisseau de l'arvo
FRDR10783 : ruisseau le chamban
FRDR11604 : ruisseau la sirène
FRDR11650 : rivière la vandenesse
FRDR646 : L'Ouche de l'amont du lac Kir à la confluence avec la Saône
)
473,6 - - 139,8 - - - - 5113,4
Aménagement des rivières (Détail Code : Nom
FRDR10417 : ruisseau de l'arvo
FRDR10783 : ruisseau le chamban
FRDR11604 : ruisseau la sirène
FRDR11650 : rivière la vandenesse
FRDR646 : L'Ouche de l'amont du lac Kir à la confluence avec la Saône
)
473,6 - - 139,8 - - - - 5113,4
Autres altérations morphologiques (Détail Pas de données) - - - - - - - - - - - -
Autres pressions (Détail Pas de données) - - - - - - - - - - - -
Nombre total de masses d'eau cours d'eau dans le sous bassin : 10 soit 231,2 km linéaire.
Nombre à risque de non atteinte du bon état : 7 soit 176,3 km linéaire.

* Pour plus de détails sur cette classification, consulter le document 015-018 (pdf) 1 M.o.



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Problèmes importants du sous bassin Problèmes importants du sous bassin identifiés dans les cartes thématiques du SDAGE adopté fin 2009 information

Problèmes importants du sous-bassin
PROBLÈMESPRIORITÉS
Gestion locale - SAGE nécessaire (pdf) 4 M.o.
voir carte
Gestion locale - Milieu prioritaire (pdf) 5 M.o.
voir carte
Pollution domestique et industrielle hors subs. dangereuses (pdf) 4 M.o.
sans objet
Pollution agricole: azote, phosphore et mat. org. (pdf) 4 M.o.
sans objet
Eutrophisation excessive - milieu eutrophisé (pdf) 4 M.o.
sans objet
Eutrophisation excessive - nitrates (pdf) 3 M.o.
voir carte
Eutrophisation excessive - matières phosphorées (pdf) 3 M.o.
voir carte
Substances dangereuses hors pesticides (pdf) 4 M.o.
P
Pesticides (pdf) 4 M.o.
P
Transport sédimentaire (pdf) 4 M.o.
P
Dégradation morphologique (pdf) 4 M.o.
P
Altération de la continuité biologique (pdf) 4 M.o.
P
Déséquilibre quantitatif - prélèvements (pdf) 4 M.o.
P
Déséquilibre quantitatif - gestion hydraulique des ouvrages (pdf) 4 M.o.
P

Légende

Priorités
P
Prioritaire au titre de la période 2010-2015
D
Devant faire l'objet d'actions préparatoires pour le plan de gestion ultérieur
Substances dangereuses
Degré 1
Nécessite une action renforcée de réduction des rejets
Degré 2
Nécessite une amélioration des connaissances des pollutions

AUTRES CARTES DU SDAGE


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Mesures complémentaires au titre du programme de mesures 2010 - 2015 Pour la fiche Sous bassin, les mesures affichées concernent uniquement les cours d'eau du sous bassin. Pour les autres milieux appartenant au sous bassin (plans d'eau, eaux de transition), se reporter aux fiches correspondantes à la rubrique Milieux associésinformation

Avertissement : Cette liste de problèmes et mesures complémentaires associés à la masse d'eau est issue du Programme de Mesure du SDAGE adoptée fin 2009. Ce référentiel ne comporte ni les mesures mises en oeuvre avant fin 2009, ni les mesures de base, ni les évolutions effectuées depuis 2009 (modification de la liste des masses d'eau concernées par une mesure, nouvelle mesure identifiée depuis fin 2009, ...).

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Paysage socio-économique Les données socio-économiques du tableau sont issues de la caractérisation plus poussée (2005/2006). Pour les fiches par masse d'eau plan d'eau et de transition, les données concernent le sous bassin auxquels elles appartiennent. Pour les fiches des eaux côtières, voir les portraits socio-économiques INSEE des milieux associésinformation Cartographie

Portrait socio-économique du sous bassin (pdf) 4 M.o.© Insee - Documentation (pdf) 205 k.o.
Paysage socio-économique du sous bassin
ThèmesUsagesPoids économiqueLien avec l'atteinte du bon état: L'usage est...
AgricultureAutres grandes cultures
ÉTABLI
CONTRAINT
AgricultureElevages
ÉTABLI
INDÉPENDANT
AgricultureExploitations forestières
ÉMERGENT
CONTRAINT
AgricultureGrandes cultures irriguées
ÉTABLI
CONTRAINT
AgricultureMaraîchages
ÉMERGENT
CONTRAINT
AgricultureViticulture - arboriculture
ÉTABLI
CONTRAINT
IndustrieAgro-alimentaire (sauf eau embouteillée)
MAJEUR
CONTRAINT
IndustrieChimie - pétrochimie
MAJEUR
CONTRAINT
IndustrieCommerce - artisanat
ÉTABLI
CONTRAINT
IndustrieMécanique - traitement de surface - réparation navale
MAJEUR
CONTRAINT
IndustriePapier - carton - édition
ÉTABLI
CONTRAINT
EnergieHydro-électricité
ÉTABLI
CONTRAINT
Activités extractives et prélèvementsArrosages d'agrément (particuliers, collectivités)
ÉTABLI
CONTRAINT
Activités extractives et prélèvementsExtraction de granulats
ÉTABLI
INDÉPENDANT
NavigationNavigation commerciale fluviale
ÉTABLI
INDÉPENDANT
NavigationNavigation de plaisance fluviale
ÉTABLI
INDÉPENDANT
Urbanisation et infrastructuresAlimentation en eau potable
MAJEUR
CONTRAINT
Urbanisation et infrastructuresArtificialisation (inondation)
MAJEUR
CONTRAINT
Urbanisation et infrastructuresAssainissement
MAJEUR
FAVORISÉ
Urbanisation et infrastructuresRéseaux et infrastructures de transport
MAJEUR
CONTRAINT
Urbanisation et infrastructuresUrbanisation en lit majeur
MAJEUR
CONTRAINT
PêchePêche de loisir en eau douce
ÉTABLI
FAVORISÉ
PêchePisciculture
ÉTABLI
INDÉPENDANT
Activités sportives et récréatives liées à l'eauCanoë-Kayak, aviron
ÉTABLI
FAVORISÉ
Activités sportives et récréatives liées à l'eauNautisme, voile, planche à voile
ÉTABLI
INDÉPENDANT
Activités sportives et récréatives liées à l'eauPlongée, baignade, jeux d'eau
ÉTABLI
FAVORISÉ
Activités sportives et récréatives liées à l'eauSpéléologie, canyoning
ÉTABLI
FAVORISÉ
Activités touristiques et récréatives liées au milieu aquatiqueChasse
ÉTABLI
FAVORISÉ
Activités touristiques et récréatives liées au milieu aquatiqueGolfs (arrosages, traitements)
ÉTABLI
CONTRAINT
Activités touristiques et récréatives liées au milieu aquatiqueMotonautisme (jet ski, ski nautique, etc.)
ÉTABLI
INDÉPENDANT
Activités touristiques et récréatives liées au milieu aquatiqueTourisme non aquatique
ÉTABLI
FAVORISÉ
Usages "non marchands"Observation (botanique, ornithologique, "whales watching", etc.)
ÉTABLI
FAVORISÉ
Usages "non marchands"Promenade - randonnée (y compris palmée)
ÉTABLI
FAVORISÉ
Fonctionnalités des milieux en bon étatAmortissement de crue (laminage pour l'aval, régulation ressource)
SANS OBJET
FAVORISÉ
Fonctionnalités des milieux en bon étatAuto-épuration (et dilution) complémentaire
SANS OBJET
FAVORISÉ
Fonctionnalités des milieux en bon étatAuto-gestion sédimentaire (réduit les interventions)
SANS OBJET
FAVORISÉ
Fonctionnalités des milieux en bon étatRessource en eau (locale)
SANS OBJET
FAVORISÉ
Fonctionnalités des milieux en bon étatRichesse biologique (biodiversité)
SANS OBJET
FAVORISÉ
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Existence de zones protégées DCE et autres réglementations L'existence ou non de zones protégées DCE (et le cas échéant la liste des zones) indiquée pour les masses d'eau cours d'eau du sous bassin est issue du rapportage DCE de mars 2010. Pour l'existence d'autres règlementations sur le sous bassin (cours d'eau classés, réservoirs biologiques…), voir la cartographie associée à la rubriqueinformation Cartographie

ZONES PROTEGEES (DCE)

Consulter les captages d'eau potable (nouvelle fenêtre)
Consulter les eaux de baignade (nouvelle fenêtre)
Consulter les Zones Natura 2000 (nouvelle fenêtre)

Consulter les Directives ERU (nouvelle fenêtre)
Consulter les Eaux conchylicoles (nouvelle fenêtre)

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Existence de démarches locales (SAGE et Contrats de milieux)La liste des SAGE et contrats de milieu associés aux masses d'eau cours d'eau du sous bassin est issue de la base nationale GEST'EAU. Pour plus de détails sur une démarche locale, cliquer sur le lien ci-dessous du territoire concerné information

Liste des contrats de milieu et des SAGE
Type de démarcheCode et nom de la démarcheEtat d'avancement
Contrat de milieuR024 - Val de Saône
Achevé
Contrat de milieuR195 - Ouche
Élaboration
Contrat de milieuR253 - Saône, corridor alluvial et territoires associés
Élaboration
SAGESAGE06029 - Ouche
Élaboration
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Milieux associés information

Milieux associés au sous bassin
CatégorieNom
plan d'eauréservoir de chazilly
eau souterraineAlluvions plaine des Tilles, nappe de Dijon sud + nappes profondes
sous bassin lié par canalVouge
plan d'eauréservoir de panthier
sous bassin avalSaone amont de Pagny
eau souterraineCalcaires jurassiques du seuil et des Côtes et arrières-côtes de Bourgogne dans BV Saône en RD
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Documents annexes information

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Dernière modification de la page : 01/10/2015