Fiche de synthèse sous bassins (masses d'eau cours d'eau) : Aude aval > Liste des problèmes et mesures de la masse d'eau : Aude aval
Liste des problèmes et mesures de la masse d'eau : FRDR11567 - ruisseau mayral
Cette liste de problèmes et mesures complémentaires associés à la masse d'eau est issue du Programme de mesure du SDAGE adopté fin 2009. Ce référentiel ne comporte pas les mesures de base (règlementaires ou mises en œuvre avant fin 2009), ni les mesures supplémentaires (mesures nouvelles identifiées depuis fin 2009).Code problème | Libellé problème | Code mesure | Libellé mesure | Description mesure | Maîtrise d'ouvrage financement mesure |
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6 | Substances dangereuses hors pesticides | 5A50 | Optimiser ou changer les processus de fabrication pour limiter la pollution, traiter ou améliorer le traitement de la pollution résiduelle | Plusieurs étapes du processus peuvent être concernées :
| Maîtrise d’ouvrage: Industriel Financements potentiels : Europe, Agence de l'eau RM&C |
9 | Dégradation morphologique | 3C30 | Réaliser un diagnostic du fonctionnement hydromorphologique du milieu et des altérations physiques et secteurs artificialisés | Cette mesure concourra à l'élaboration de l'état des lieux pour le plan de gestion 2016-2021. Elle peut aussi être déployée dans le cadre de l'amélioration de la connaissance sur les très petits cours d'eau | Maîtrise d’ouvrage: Collectivité locale, Etat, Etablissement public Financements potentiels : Conseil Régional, Conseil Général, Agence de l'eau RM&C |
Dernière modification de la page : 01/10/2015