Fiche de synthèse masse d'eau souterraine : Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire

Généralités

Caractéristiques de la masse d'eau et de ses secteursCartographie

Caractéristiques de la masse d'eau et de ses secteurs

MASSES D'EAU		ÉTAT QUANTITATIF					ÉTAT CHIMIQUE
N°	NOM	2009		OBJ. BE Délai maximum (2015, 2021 ou 2027) pour atteindre le bon état qualitatif des eaux. En cas d'impossibilité d'atteinte du bon état qualitatif avant 2027, un objectif moins strict peut être retenu.	Les motifs et paramètres d'exemption indiqués ici sont ceux du rapportage DCE mars 2010. Ils reprennent les éléments du SDAGE adaptés à la nomenclature imposée par l'Europe.MOTIFS DU REPORT		2009		TEND. Tendance de concentrations de polluants résultant de l'activité humaine.	OBJ. BE Délai maximum (2015, 2021 ou 2027) pour atteindre le bon état chimique des eaux. En cas d'impossibilité d'atteinte du bon état chimique avant 2027, un objectif moins strict peut être retenu.	Les motifs et paramètres d'exemption indiqués ici sont ceux du rapportage DCE mars 2010. Ils reprennent les éléments du SDAGE adaptés à la nomenclature imposée par l'Europe.MOTIFS DU REPORT
		ÉTAT État quantitatif de la masse d'eau cours d'eau évalué à partir des données du programme de surveillance disponible en 2009. Un niveau de confiance est associé à l'état évalué.	NCNiveau de confiance de l'état évalué		CAUSES	PARAMÈTRES	ÉTAT État chimique de la masse d'eau évalué à partir des données du programme de surveillance disponibles en 2009. Un niveau de confiance est associé à l'état évalué.	NCNiveau de confiance de l'état évalué			CAUSES	PARAMÈTRES
FRDG303A	Plaine de la Valloire	?					?
FRDG303B	Plaine du Liers	?					?
FRDG303C	Plaine de Bièvre	?					?
FRDG303	Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire	BE		2015			MED			2021	FTr	Nitrates/Triazines/Métolachlore

Légende

Qualité / État du milieu Cartographie

Pressions importantes (à l'origine d'un risque de non atteinte des objectifs environnementaux) La liste des pressions identifiées comme à l'origine d'un risque de Non Atteinte du Bon État (risque NABE) pour une masse d'eau souterraine s'appuie sur la nomenclature européenne qui comporte 6 types de pressions : Pollutions ponctuelles, Pollutions diffuses, Prélèvements, Recharge artificielle, Intrusion d'eaux salines, Autres pressions. Cette liste est issue d'un travail demandé pour le rapportage DCE de mars 2010 et réalisé sur la base de l'état des lieux et de la caractérisation plus poussée. Pour plus de détails, consulter le guide méthodologique accessible à la rubrique Documents annexes. Cartographie

• Pollutions diffuses
• Prélèvements

Problèmes importants de l'eau souterraineProblèmes importants de la masse d'eau souterraine identifiés dans les cartes thématiques du SDAGE adopté fin 2009

Légende

AUTRES CARTES DU SDAGE

• Captages prioritaires pour la mise en place de programme d'actions vis à vis des pollutions diffuses nitrates et pesticides (pdf) 3 M.o.
• Piézomètres stratégiques de référence (pdf) 3 M.o.
• Ressources stratégiques à préserver pour l'alimentation en eau potable (pdf) 4 M.o.

Mesures complémentaires au titre du programme de mesures 2010 - 2015 Pour la fiche Sous bassin, les mesures affichées concernent uniquement les cours d'eau du sous bassin. Pour les autres milieux appartenant au sous bassin (plans d'eau, eaux de transition), se reporter aux fiches correspondantes à la rubrique Milieux associés

Avertissement : Cette liste de problèmes et mesures complémentaires associés à la masse d'eau est issue du Programme de Mesure du SDAGE adoptée fin 2009. Ce référentiel ne comporte ni les mesures mises en oeuvre avant fin 2009, ni les mesures de base, ni les évolutions effectuées depuis 2009 (modification de la liste des masses d'eau concernées par une mesure, nouvelle mesure identifiée depuis fin 2009, ...).

• Gestion locale à instaurer ou développer
  • - 3A11 : Etablir et adopter des protocoles de partage de l'eau 
    Description de la mesure : Les règles de gestion peuvent concerner les différents usages (irrigation, eau potable, industrie) :
    - préciser les modalités de remplissage des réserves de substitution, adapter la période de chômage des canaux ;
    - répartir les volumes et débits entre les usages et au sein de chaque usage, en fonction de la ressource disponible, à une période donnée ;
    - mettre en place des observatoires de l'eau (de tableaux de bord de suivi de la ressource, des prélèvements, bancarisation et partage de l'information, …)
    
    Maîtrise d'ouvrage - financement : Collectivité locale Etat, Chambre d'agriculture, ASA, Syndicat d'irrigants Financements potentiels : Etat, Agence de l'eau RM&C, Conseil Régional, Conseil Général, Collectivité locale
    
    Liste des masses d'eau concernées:
    FRDG303 Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire
• Problème d'intégration de la problématique eau dans l'aménagement du territoire
  • - Pas de mesure complémentaire
• Pollution domestique et industrielle hors substances dangereuses
  • - Pas de mesure complémentaire
• Pollution agricole : azote, phosphore et matières organiques
  • - 5C02 : Couvrir les sols en hiver 
    Description de la mesure : Cette action désigne essentiellement l'implantation de cultures intermédiaires piège à nitrate (CIPAN)
    
    Maîtrise d'ouvrage - financement : Exploitant agricole, CUMA Financements potentiels :Europe, Etat, Agence de l'eau RM&C, Conseil Régional, Conseil Général, Exploitant agricole, CUMA
    
    Liste des masses d'eau concernées:
    FRDG303 Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire
  • - 5C18 : Réduire les apports d'azote organique et minéraux 
    Description de la mesure : La mesure comprend :
    - l'acquisition de matériels d'épandage des déjections animales performants par les exploitations ;
    - la suppression des rejets de serres hors-sol dans le milieu. Les actions de gestion de l'irrigation seront à mener en cohérence avec les apports de fertilisation.
    
    Maîtrise d'ouvrage - financement : Exploitant agricole, CUMA Financements potentiels :Europe, Etat, Agence de l'eau RM&C, Conseil Régional, Conseil Général, Exploitant agricole, CUMA
    
    Liste des masses d'eau concernées:
    FRDG303 Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire
  • - 5C19 : Doter les exploitations de capacités de stockage des déjections animales suffisantes ainsi que de plans d'épandage 
    Description de la mesure : Cette action est destinée aux situations qui demandent d'aller au-delà des obligations réglementaires pour la maîtrise des effluents d'élevage produits par les exploitations agricoles.
    
    Maîtrise d'ouvrage - financement : Exploitant agricole Financements potentiels :Europe, Etat, Agence de l'eau RM&C, Conseil Régional, Conseil Général, Exploitant agricole
    
    Liste des masses d'eau concernées:
    FRDG303 Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire
  • - 5D03 : Substituer certaines cultures par d'autres moins polluantes 
    Description de la mesure : Cette mesure vise à limiter les pressions liées aux écoulements verticaux et peut se traduire par :
    - l'implantation de cultures à faible pression ou de prairies sur les sols superficiels filtrants (sols superficiels et pauvres en matières organiques notamment) ;
    - l'implantation de cultures limitant les fuites de nitrates sous racines ;
    - l'adaptation des assolements et la diversification des successions culturales; la reconversion de cultures en surface toujours en herbe.
    
    Maîtrise d'ouvrage - financement : Exploitant agricole Financements potentiels :Europe, Etat, Agence de l'eau RM&C, Conseil Régional, Conseil Général, Exploitant agricole
    
    Liste des masses d'eau concernées:
    FRDG303 Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire
• Substances dangereuses hors pesticides
  • - Pas de mesure complémentaire
• Pollution par les pesticides
  • - 1A10 : Mettre en place un dispositif de gestion concertée 
    Description de la mesure : La mise en place une démarche de gestion concertée sur le périmètre pertinent est ciblée sur les secteurs identifiés à enjeux, afin d'améliorer l'organisation des acteurs de l'eau, de développer un partenariat local ou supra local voire transfrontalier, de prendre en charge certains transferts de gestion (ex. Domaine Public Maritime). L'efficacité de cette mesure repose sur la mise en place d'une structure de gestion et d'une équipe d'animation, ou le cas échéant, sur des démarches ou structures en place autres que les SAGE et contrats de milieu
    
    Maîtrise d'ouvrage - financement : Collectivité locale, EPCI Financements potentiels : Agence de l'eau RM&C, Conseil Régional, Conseil Général
    
    Liste des masses d'eau concernées:
    FRDG303 Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire
  • - 5D01 : Réduire les surfaces désherbées et utiliser des techniques alternatives au désherbage chimique en zones agricoles 
    Description de la mesure : La mise en œuvre de pratiques alternatives au désherbage chimique peut nécessiter l'acquisition de matériels nouveaux dans les exploitations (bineuses, herses étrilles, désherbineuses, broyeurs et tondeuses…) donc s'accompagner d'opérations d'investissement (plan végétal environnement). Cette mesure peut être envisagée dans le cadre de programmes d'actions spécifiques (plan phyto, programme viti-vini, Quali H2O, opération Agr'eau, plan d'actions CROPP, …). Dans certains cas, la mise en place de cette mesure devra s'appuyer sur un diagnostic de conversion pour les exploitations concernées.
    
    Maîtrise d'ouvrage - financement : Exploitant agricole, Coopérative d'utilisation du matériel agricole Financements potentiels :Europe, Etat, Agence de l'eau RM&C, Conseil Régional, Conseil Général, Exploitant agricole, CUMA
    
    Liste des masses d'eau concernées:
    FRDG303 Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire
  • - 5D03 : Substituer certaines cultures par d'autres moins polluantes 
    Description de la mesure : Cette mesure vise à limiter les pressions liées aux écoulements verticaux et peut se traduire par :
    - l'implantation de cultures à faible pression ou de prairies sur les sols superficiels filtrants (sols superficiels et pauvres en matières organiques notamment) ;
    - l'implantation de cultures limitant les fuites de nitrates sous racines ;
    - l'adaptation des assolements et la diversification des successions culturales; la reconversion de cultures en surface toujours en herbe.
    
    Maîtrise d'ouvrage - financement : Exploitant agricole Financements potentiels :Europe, Etat, Agence de l'eau RM&C, Conseil Régional, Conseil Général, Exploitant agricole
    
    Liste des masses d'eau concernées:
    FRDG303 Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire
  • - 5D27 : Réduire les surfaces désherbées et utiliser des techniques alternatives au désherbage chimique en zones non agricoles 
    Description de la mesure : Cette mesure concerne les espaces urbains, les particuliers et les infrastructures linéaires (voies de chemin de fer, autoroutes).
    
    Maîtrise d'ouvrage - financement : Collectivité locale, Exploitant d'infrastructure linéaire Financements potentiels :Agence de l'eau RM&C, Conseil Régional, Conseil Général, Collectivités locales, exploitant d'infrastructure linéaire
    
    Liste des masses d'eau concernées:
    FRDG303 Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire
  • - 5G01 : Acquérir des connaissances sur les pollutions et les pressions de pollution en général (nature, source, impact sur le milieu, qualité du milieu, …) 
    Description de la mesure : Mesure commune à l'ensemble des volet du programme de mesures qui peut concerner l'acquisition de connaissance sur la nature ou les sources de pollutions ainsi que sur leur impact sur le milieu, la qualité du milieu, …
    
    pas de commentaire
    
    Liste des masses d'eau concernées:
    FRDG303 Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire
• Risque pour la santé
  • - 5F10 : Délimiter les ressources faisant l'objet d'objectifs plus stricts et/ou à préserver en vue de leur utilisation futur pour l'alimentation en eau potable 
    Description de la mesure : Cette mesure comprend :
    - l'identification et la caractérisation de la ressource ;
    - une planification des actions de préservation ou de restauration à mettre en œuvre sur le secteur de masse d'eau concerné.
    
    Maîtrise d'ouvrage - financement : Agence de l'eau RM&C, Etat, Conseil Régional, Conseil Général, Collectivité locale, EPCI Financements potentiels : Agence de l'eau RM&C, Conseil Régional, Conseil Général
    
    Liste des masses d'eau concernées:
    FRDG303 Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire
• Perturbation du fonctionnement hydraulique
  • - Pas de mesure complémentaire
• Menace sur le maintien de la biodiversité
  • - Pas de mesure complémentaire
• Déséquilibre quantitatif
  • - 1A10 : Mettre en place un dispositif de gestion concertée 
    Description de la mesure : La mise en place une démarche de gestion concertée sur le périmètre pertinent est ciblée sur les secteurs identifiés à enjeux, afin d'améliorer l'organisation des acteurs de l'eau, de développer un partenariat local ou supra local voire transfrontalier, de prendre en charge certains transferts de gestion (ex. Domaine Public Maritime). L'efficacité de cette mesure repose sur la mise en place d'une structure de gestion et d'une équipe d'animation, ou le cas échéant, sur des démarches ou structures en place autres que les SAGE et contrats de milieu
    
    Maîtrise d'ouvrage - financement : Collectivité locale, EPCI Financements potentiels : Agence de l'eau RM&C, Conseil Régional, Conseil Général
    
    Liste des masses d'eau concernées:
    FRDG303 Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire
  • - 3A01 : Déterminer et suivre l'état quantitatif des cours d'eau et des nappes 
    Description de la mesure : Cette mesure intègre deux volets :
    - la mise en place de points de mesures (débitmètres, piézomètres) sur des sites nécessitant un suivi.
    - l'acquisition et l'exploitation des données hydrologiques et piézomètiques et des données sur les pressions dues aux prélèvements en vue de la réalisation d'études d'estimation des volumes prélevables globaux (EVPG)
    
    Maîtrise d'ouvrage - financement : Etat, Collectivité locale, Exploitant d'ouvrage Financements potentiels : Agence de l'eau RM&C, Conseil Régional, Conseil Général, Etat, Collectivité locale,
    
    Liste des masses d'eau concernées:
    FRDG303 Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire
  • - 3A10 : Définir des objectifs de quantité (débits, niveaux piézométriques, volumes mobilisables) 
    Description de la mesure : Cette mesure doit conduire à déterminer des débits seuils (débit d'objectif d'étiage DOE et débit crise renforcée DCR) ou des niveaux seuils permettant d'assurer un renouvellement des nappes sur un cycle hydrologique (niveau piézométrique d'alerte NPA, niveau piézométrique de crise renforcée NPCR). Elle conduit à la réalisation d'études d'estimation des volumes prélevables globaux (EVPG) qui permettront d'analyser l'adéquation ressource/besoins, les relations nappe/rivière, les phénomènes d'assecs, les phénomènes de pénétration du biseau salé dans les terres …
    
    Maîtrise d'ouvrage - financement : Collectivité locale, Etat Financements potentiels : Agence de l'eau RM&C, Conseil Régional, Conseil Général, Etat, Collectivité locale
    
    Liste des masses d'eau concernées:
    FRDG303 Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire
  • - 3A31 : Quantifier, qualifier et bancariser les points de prélèvements 
    Description de la mesure : Action à réaliser en cohérence avec les obligations réglementaires par exemple en matière de suivi des forages privés.
    
    Maîtrise d'ouvrage - financement : Collectivité locale, Exploitant d'ouvrage, Chambre d'agriculture, ASA, Syndicat d'irrigants Financements potentiels : Agence de l'eau RM&C, Conseil Régional, Conseil Général, collectivités locales
    
    Liste des masses d'eau concernées:
    FRDG303 Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire
  • - 3A33 : Mettre en œuvre une réalimentation de la nappe  
    Description de la mesure : pas de description
    
    Maîtrise d'ouvrage - financement : Asa, Industriels, Collectivité locale Financements potentiels : Agence de l'eau RM&C, Conseil Régional, Conseil Général, collectivités locales
    
    Liste des masses d'eau concernées:
    FRDG303 Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire
  • - 3C01 : Adapter les prélèvements dans la ressource aux objectifs de débit  
    Description de la mesure : Mesure d'accompagnement de la détermination d'objectif de débits d'étiage sur un cours d'eau. Elle est destinée à l'ensemble des usages présents sur le bassin (AEP, agriculture, industrie…).
    
    Maîtrise d'ouvrage - financement : Gestionnaire, Ayant droit Financements potentiels : Conseil Régional, Conseil Général
    
    Liste des masses d'eau concernées:
    FRDG303 Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire
• Autre problème
  • - Pas de mesure complémentaire

Intérêts économiques et ressources Cartographie

• Enjeu irrigation dans cette région a vocation agricole, l'enjeu AEP est moindre la région étant assez peu peuplée ( 21 forages AEP sur la masse d'eau)

Existence de zones protégées DCE et autres réglementations L'existence ou non de zones protégées (et le cas échéant la liste des zones) indiquée pour la masse d'eau est issue du rapportage DCE de mars 2010. Pour l'existence d'autres règlementations associées à la masse d'eau (zones humides…), voir la cartographie associée à la rubrique  Cartographie

ZONES PROTEGEES (DCE)

Captages d'eau potable
Eaux de baignade
Directives Natura 2000 (Oiseaux, Habitats)
Directive Nitrates : zones vulnérables
Directive ERU : zone sensibles
Eaux conchylicoles
Autres

Existence de démarches locales (SAGE et Contrats de milieux) La liste des SAGE et contrats de milieu associés à la masse d'eau est issue de la base nationale GEST'EAU. Pour plus de détails sur une démarche locale, cliquer sur le lien ci-dessous du territoire concerné

Milieux associés

Documents annexes

• Guide méthodologique de la fiche de synthèse(PDF) 748 k.o.
• Fiche descriptive et synthèse hydrogéologiques
• Carte descriptive ADES